-onglet/ marche :

Vous trouverez ci-dessous toutes notices pour utiliser le module PES marché, de sa mise en place, à la génération du fichier PES :

CFP - METTRE EN PLACE LE PES MARCHÉ.PDF

CFP - SAISIR UNE FICHE PES MARCHÉ.PDF

CFP - Emettre et consulter un flux PES Marché.pdf

CFP - Enregistrer une modification, correction ou actualisation sur une fiche marché_FD.pdf

-ONGLET/SUBVENTIONS :

Cette notice vous guide dans les différentes étapes de création, de mandatement et de renseignement des annexes concernant les subventions que la collectivité verse à d’autres organismes.

Il existe trois Types de subvention : 

 • Générale (d’intérêt général) : une subvention forfaitaire annuelle pour un organisme.

 • Affectée : une subvention décidée pour une dépense spécifique ou un évènement.

 • D’équilibre : une subvention accordée pour combler les pertes d'un organisme.

Ce module gère également l’enregistrement des subventions en nature sous la forme de prestation (ressources humaines ou matérielles) afin d’alimenter les annexes budgétaires dédiées.

 GERER LES SUBVENTIONS VERSEES PAR LA COLLECTIVITE